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STATUTS
de l’association Back

 

Article 1 : Fondation

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour nom « Back ».

Article 2 : Objet

L’association Back a pour but de créer et d’organiser des évènements autour de l’escalade, de la voile et de toute autre passion portée par l’un des membres actifs. A travers ses projets, l’association Back respecte ses valeurs principales que sont l’aventure et le plaisir.

Article 3 : Siège social

Le siège social est basé à Grenoble. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 4 : Durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Mode de gestion

L’association Back est gérée de manière collégiale.

Article 6 : Organisation générale

L’association Back est composée de membres actifs et de membres sympathisants, tous bénévoles. L’ensemble des membres actifs forme le Conseil d’Administration.

Article 7 : Le Conseil d’Administration (CA)

C’est l’organe principal de l’association. Il s’occupe de l’animer, de créer les projets et de les réaliser. Pour devenir membre actif, il faut être invité par un membre du CA, et recevoir l’approbation à la majorité absolue du CA. Les membres actifs sont donc cooptés.

Le CA fonctionne de manière collégiale, ce qui implique :

7.1 : Une responsabilité partagée

Le CA est investi des pouvoirs nécessaires au fonctionnement de l’association. Il peut ainsi agir en toutes circonstances en son nom. Chacun des membres actifs peut ainsi être habilité à remplir toutes les formalités de déclaration et de publication prescrites par la législation et tout autre acte administratif nécessaire au fonctionnement de l’association et décidé par le CA.

Cela implique donc que le CA est l’organe qui représente légalement l’association en justice. En cas de poursuites judiciaires, les membres du CA en place au moment des faits prendront collectivement et solidairement leurs responsabilités devant les tribunaux compétents.

7.2 : Un mode décisionnel collectif

La prise de décision se fait lors des réunions du CA par le vote à la majorité absolue. Chaque choix effectué par el CA sera donc le fruit d’un consensus des membres actifs. Les membres sympathisants peuvent participer aux réunions du CA et prendre la parole, mais leur voix reste consultative.

Article 9 : Les membres sympathisants

Les membres sympathisants sont des personnes désirant soutenir les projets de l’association Back. Leur demande d’adhésion est validée par le CA à la majorité absolue.

Article 10 : Ressources

Les ressources de l’association se composent :

- des cotisations des membres,

- des subventions éventuelles de l’État, des régions, des départements, des communes, des établissements publics, des collectivités territoriales et institutions diverses,

- du produit des activités, évènement et manifestations, des intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus,

- des produits de conventions établies avec d'autre association ou organismes privés,

- de toutes autres formes de ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.

Article 11 : Vie interne de l’association

L’association est portée par les membres actifs composant le CA. Néanmoins, il convient aux membres actifs de prendre en compte les remarques et idées des membres sympathisant, notamment ceux s’investissant particulièrement dans les projets.

Article 12 : Réunions du Conseil d’Administration et Assemblées générales

Compte tenu de l’éloignement géographique des membres actifs, ces derniers s’organisent principalement à l’aide de boîtes mails et de visioconférence.

Une Assemblée Générale peut-être convoquée si la totalité des membres sympathisants le demande. Le CA se charge de l’organisation. Une convocation est envoyée à tous les membres de l’association, avec date, lieu et ordre du jour.

Article 13 : Dissolution

La dissolution de l’association doit être votée par l’ensemble des membres convoqués par le CA lors d’une assemblée générale extraordinaire prévue spécialement à cet effet.

 

 

 

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